Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compass Group plc, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3105202
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2011
Marque en couleurs, figurative de Compass Group plc

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 2001 par la société étrangère Compass Group plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société étrangère Compass Group plc domicilié(e) Cowley House, Guildford, Surrey KT16 9BA Royaume-Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105202.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 2011.

Compass Group plc a également déposé les autres marques suivantes : MOTO , (Marque figurative) , MOTO , MOTO , MOTO


Compass Group plc, société de droit britannique - Cowley House, Guildford, Surrey KT16 9BA Royaume-Uni - Royaume-Uni


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 6 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441286 - Publication au BOPI 2006-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Regroupement pour le compte des tiers, d'une variété de produits à savoir des articles vestimentaires, des produits alimentaires y compris les boissons, des accessoires et produits d'entretien pour automobiles, permettant aux clients de se procurer aisément ces produits dans les supermarchés, les commerces de proximité, les maisons de presse, les boutiques des stations services d'autoroute ; services de conseils d'affaire destinés aux magasins de vente au détail ; conseils d'affaires sur l'achat de produits aux fins de leur revente dans les commerces de proximité, les stations services, les restaurants et cafétérias ; services d'approvisionnement à savoir gestion de stock (sans le transport), pour le compte de détaillants en articles vestimentaires, en produits alimentaires y compris en boissons, en accessoires et en produits d'entretien pour automobiles ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de la fidélisation de la clientèle ; services de bureau, à savoir mise à disposition d'un point de prestation de service, incluant le secrétariat, le téléfax, l'e-mail et le téléphone ; organisation de compétitions et de conférences. Promotion immobilière (financement). Promotion immobilière (construction).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.